Compte-rendu commission "Mesures alternatives au conseil de discipline" publié le 10/02/2015
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la réunion de la commission "Mesures alternatives au conseil de discipline" qui s’est tenue le mercredi 14 janvier 2015 au collège Jean Zay de Niort.
Document joint
reunion_commission_012015-2
(Word de 24.5 ko)