Règlements et chartes.

Articles

  Charte de la laïcité . mis à jour le 08/05/2019

Vous trouverez en PJ la "charte de la laïcité", envoyée avec les bulletins du 1er trimestre :
Conformément à la loi, rappelée par la consigne ministérielle du 3 juillet 2015,
 chaque responsable légal doit la signer,
 chaque élève doit ensuite la (...)

  Règlement intérieur, annexes et chartes: mise à jour au 20-11-2019 mis à jour le 30/11/2019

Vous trouverez en PJ le règlement intérieur de l’établissement, les annexes et chartes.
Mise à jour au 20-11-2019, après modifications au CA du 05-11-2019 et les 15 jours de contrôle de légalité avant application.Les modifications sont surlignées en (...)

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