
Les instances au collège Marcel Pagnol publié le 11/12/2022
Comprendre le fonctionnement du collège.
Le fonctionnement du collège repose sur un certains nombre d’instances qui permettent d’associer les différents membres de la communauté éducative par leurs représentants à la prise de décision.
Le Conseil d’Administration (CA)
La Commission Permanente (CP)
Le Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC)
La Commission Hygiène, de Sécurité et ddes Conditions de Travail (CHSCT)
La Commission Éducative (CE)
Le Conseil de Discipline (CD)
Le Conseil Pédagogique
Le Conseil École-Collège (CEC)
Le Conseil de Classe (CdC)
Le Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est une instance décisionnelle et consultative.La cheffe d’éablissement a besoin de l’accord du CA par un vote et sur certaines questions le CA doit donner son avis.
Ainsi dans le cadre de l’autonomie pédagogique et éducative de l’établissement le CA :
- fixe l’organisation de l’établissement en classes et modalités de répartition des
élèves ; - fixe l’emploi des dotations horaires
- fixe l’organisation du temps scolaire et les modalités de la vie scolaire ;
- adopte le règlement intérieur, le projet d’établissement,
- établit chaque année un rapport sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement,
- adopte le budget et le compte financier de l’établissement
- décide de la passation de contrats et conventions dont le chef d’établissement est signataire ou de l’adhésion à tout groupement d’établissements.
- se prononce sur toute question ayant trait notamment à l’accueil et à l’information desparents ou aux questions relatives à l’hygiène, la santé et la sécurité
Il est consulté par la cheffe d’établissement pour toutes les questions relatives :
- au fonctionnement administratif général de l’établissement ;
- au fonctionnement pédagogique de l’établissement.
La composition du CA :
Qualité | Titulaires | Suppléants |
---|---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. | x |
Adjointe gestionnaire | Rodrigues C. | x |
CPE | Lagarde B. | x |
Collectivité de rattachement | Gourraud J. | Mineau F. |
Peraud D. | Bonneau R. | |
Conseil départemental 17 | Aloé C. | Floch-Ruju V. |
Personnalité qualifiée | Chiron M.C | Bris A. |
Personnels d’enseignement | Caillon G. | Mastil S. |
Vansse D. | Drouet C. | |
Samain P. | Brient M. | |
Le Marrec E. | Brunelle A. | |
Boutteaud P. | Montalibet D. | |
Bobinet S. | x | |
Personnels administratifs, techniques et ouvriers, sociaux et de santé | Mandin F. | x |
Leduc H. | x | |
Élus parents d’élèves | Bonnifet S. | Arnaud M. |
Grellier J. | Juge N. | |
Brillant J. | West Morland L. | |
Pirony F. | x | |
Lima Dos Anjos L. | x | |
Poty M.L | x | |
Élèves | Lacouture-Pirony L. | Faure Grange M. |
Guenand J. | Boucard Nell |
La Commission Permanente
Émanation du Conseil d’Administration la Commission Permanente est une instance consultative. Son rôle est d’étudier, de délibérer et de préparer les décisions à prendre en Conseil d’Administration.
Les conclusions et avis qu’elle émet sont présentés au conseil d’administration par la cheffe d’établissement.
La composition de la CP :
Qualité | Titulaires | Suppléants |
---|---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. | x |
Adjointe gestionnaire | Rodrigues C. | x |
CPE | Lagarde B. | x |
Conseil départemental 17 | Aloé C. | Floch-Ruju V. |
Personnalité qualifiée | Chiron M.C | Bris A. |
Personnels d’enseignement | Le Marrec E. | x |
Vansse D. | x | |
Boutteaud P. | x. | |
Personnels administratifs, techniques et ouvriers, sociaux et de santé | Leduc H. | x |
Élus parents d’élèves | Bonnifet S. | Juge N. |
Lima Dos Anjos L. | Arnaud M. | |
Grellier J. | x | |
Élèves | Lacouture-Pirony L. | Faure Grange M. |
Le Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté
Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté est une instance de prévention. Ces misssions sont de :
- contribuer à l’éducation à la citoyenneté ;
*préparer le plan de prévention de la violence ; - définir un programme d’éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des comportements à risques.
La composition du CESC :
Qualité | Titulaires | Suppléants | |
---|---|---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. | x | |
Adjointe gestionnaire | Rodrigues C. | x | |
Collectivités territoriales | Aloé C. | x. | |
^Peraud D. | x | ||
Représentants tissu économique | Chiron M.C | x | |
Bris A. | x | ||
Représentants sécurité | Gourraud J. | x | |
Petit | x | ||
Représentantspersonnels sociaux et de santé | Biebow M. | x | |
Sabatié V. | x | ||
Coquelle C. | x | ||
Vie scolaire | Lagarde B. | x | |
Personnels d’enseignement | Vansse D. | x | |
Bobinet S. | x | ||
Boutteaud P. | x. | ||
Personnels administratifs, techniques et ouvriers | Leduc H. | Mandin F. | |
Élus parents d’élèves | Bonnifet S. | x | |
Poty M.L | x | ||
Grellier J. | x | ||
Élèves | Bonnifet C. | Boucard C. | |
Giraud Loïs | x |
La Commission Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
La Commission Hygiène et Sécurité est une instance consultative de prévention. Elle a pour rôle de faire toutes propositions utiles en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l’amélioration de l’hygiène dans l’établissement. Ainsi elle peut :
- promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels.
- contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.
- s’intéresser aux conditions de travail des élèves et des personnels.
- effectuer des études et des enquêtes sur la nature des risques, les accidents qui seront intervenus ou sur le point d’intervenir, ainsi que les moyens pour y remédier.
La composition de la CHSCT :
Qualité | Titulaires | Suppléants |
---|---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. | x |
Adjointe gestionnaire | Rodrigues C. | x |
CPE | Lagarde B. | x |
Collectivités territoriales | Aloé C. | Floch-Ruju V. |
Personnels d’enseignement | Caillon G. | x |
Samain P. | x | |
Personnels administratifs, techniques et ouvriers | Leduc H. | Mandin F. |
Élus parents d’élèves | Bonnifet S. | x |
Poty M.L | x | |
Élèves | Brunet M. | Travel T. |
Le Gal A. | Courroux-Tellier D. |
La Commission Éducative
La Commission Éducative est une instance consultative de prévention. Elle a pour objectif d’examiner la situation d’un élève dont le comportement ou l’absentéisme ne répondent pas aux règlement ou à l’obligation scolaire. Elle cherche, avec l’élève et sa famille, une réponse éducative personnalisée. La commission éducative ne prononce pas de sanction.
La composition de la CE :
Qualité | Titulaires | Suppléants |
---|---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. | x |
CPE | Lagarde B. | x |
Personnels d’enseignement | Caillon G. | x |
Mastil S. | x | |
Personnels administratifs, techniques et ouvriers | Leduc H. | Mandin F. |
Élus parents d’élèves | Grellier J. | x |
Brillant J. | x | |
Jugé N. | x |
Le Conseil de Discipline
Le Conseil de Discipline est une instance de sanction. Il se réunit pour statuer sur la sanction à porter à l’encontre d’un élève ayant commis des faits graves au sein de l’établissement. Les sanctions pouvant être prononcées, à la suite d’une délibération à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés,sont les suivantes :
- avertissement.
- blâme.
- mesure de responsabilistion.
- exclusion temporaire de la classe.
- exclusion temporaire ou définitive de l’établissement ou de ses services annexes.
La composition du CD :
Qualité | Titulaires | Suppléants |
---|---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. | x |
Adjointe gestionnaire | Rodrigues C. | x |
CPE | Lagarde B. | x |
Personnels d’enseignement | Mastil S. | x |
Vansse D. | x | |
Le Marrec E. | x | |
Samain P. | x | |
Personnels administratifs, techniques et ouvriers | Leduc H. | Mandin F. |
Élus parents d’élèves | Grellier J. | Westmorland L. |
Brillant J. | Poty M.L | |
Jugé N. | Pirony F. | |
Élèves | Gaboriaud A. | Lacouture-Pirony L. |
Faure-Grange M. | Boucard C. |
Le Conseil Pédagogique
Le Conseil Pédagogique est une instance consultative de proposition pédagogique. Il a pour mission de favoriser la concertation entre les professeurs, notamment pour coordonner les enseignements, la notation et l’évaluation des activités scolaires. Il prépare la partie pédagogique du projet d’établissement. »
La composition du CP :
Qualité | Titulaires |
---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. |
CPE | Lagarde B. |
Enseignants | La taille de l’établissement et le nombre restrint de professurs y exercant leurs fonctions. La cheffe d’établissement invite tous les personnels au Conseil Pédagogique. |
Le Conseil École-Collège
Le Conseil École-Collège est une instance consultative. Son rôle est de contribuer à améliorer la continuité pédagogique et éducative entre l’école et le collège. Il se réunit au moins deux fois par an et établit son programme d’actions pour l’année scolaire suivante ainsi qu’un bilan de ses réalisations. Ce programme d’actions est soumis à l’accord du conseil d’administration du collège et du conseil d’école de chaque école concernée. Le bilan des réalisations est présenté aux mêmes instances.
La composition de la CEC :
Qualité | Titulaires |
---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. |
Inspecteur Education Nationale | . |
Enseignants | Professeurs des écoles du secteur du collège et des enseignants du collège |
Le Conseil de Classe
Le Conseil de Classe est une instance de suivi de la scolarité. Il se réunit chaque trimestre afin d’examiner les questions interressant la vie de classe, d’assurer le suivi de la scolarité et les résultats des élèves de la classe, de proposer des modalités d’organisation du travail personnel des élèves.
La composition CdC :
Qualité | Titulaires |
---|---|
Cheffe d’établissement | Delouard C. |
CPE | Lagarde B. |
Enseignants | Les professeurs de la classe |
Élus parents d’élèves | Représentants de lAssociation des Parents d’Élèves |
Délègués de classe | Représentants élus de la classe |