Règlement Intérieur

Vous trouverez dans cette rubrique le règlement intérieur du collège ainsi que ses annexes.

Articles

  Règlement intérieur (Version du 1er mars 2020) publié le 01/03/2020

Version modifiée :
-- Ajout d’un article D-4.3 sur la période d’accompagnement après un retour en établissement faisant suite à des faits de violence.

  Annexe RI - Charte informatique mis à jour le 16/01/2020

  Annexe RI - Service restauration mis à jour le 21/10/2019

  Annexe RI - Association sportive mis à jour le 16/01/2020

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