Admission, fonctionnement et règlement des SSS-CHAM-CHAD et principe de la carte scolaire. publié le 26/05/2019 - mis à jour le 03/04/2020
vous trouverez en PJ un document envoyé à tous les organismes partenaires, à destination des responsables légaux des candidats, concernant l’admission, le fonctionnement et le règlement des SSS-CHAM-CHAD.
• Les appellations CHAM CHAD ne correspondent pas aux appellations labellisées des services de transport scolaires et l’appartenance à ces classes ne permet pas de bénéficier des avantages tarifaires.