Le Règlement Intérieur


Articles publiés dans cette rubrique

publié le 14/09/2017,
par  Webmestre

Les régimes de sortie

Après une première semaine de fonctionnement, les premiers retours montrent que le système des régimes de sorties ne semble pas très clair et mérite précision.
Nous nous excusons pour la gêne occasionnée.

publié le 10/10/2010, mis à jour le 10/11/2015,

Pourquoi un Règlement Intérieur ?

VIE SCOLAIRE, UN CADRE : LE REGLEMENT INTERIEUR
Le Règlement Intérieur détermine les modalités de fonctionnement de la communauté éducative ainsi que les droits et les obligations de chacun de ses membres. Il constitue en lui-même un acte juridique. Il est voté par le Conseil (...)

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