Le réglement intérieur

publié le 22/03/2012,
par  David Pignoux

REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE JEAN-MICHAUD DE ROUMAZIERES-LOUBERT

Code de l’éducation : R511 et D511
Dernière mise à jour : conseil d’administration du 29 septembre 2011
A noter que deux chartes complètent le présent règlement intérieur : la Charte du Respect, élaborée par les élèves et la Charte Internet et Informatique. Ces deux chartes font l’objet en début d’année d’un temps de vie de classe pour échange entre élèves et professeurs.

• Préambule

- 1. La vie de la communauté scolaire est régie par un règlement intérieur, voté par le Conseil d’Administration
- 2. Ce règlement est porté à la connaissance des membres de la communauté scolaire auxquels il s’impose et qui sont tenus de l’appliquer en toutes circonstances.
- 3. L’inscription d’un élève dans un collège, vaut adhésion au règlement intérieur de l’établissement et engagement à le respecter. Tout manquement caractérisé au règlement intérieur justifie la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire ou de poursuites appropriées.


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