ACTES ADMINISTRATIFS DU CA DU 26/11/2015 publié le 02/12/2015
VOIR PJ
Documents joints
15_Délégation de signature
(PDF de 90.8 ko)
16_Orientation et affectation des élèves
(PDF de 90.2 ko)
17_Mise en oeuvre et organisation de l'Histoire des Arts
(PDF de 90.6 ko)
18_Parcours avenir
(PDF de 90.1 ko)
19_Plan annuel d'actions et de projets
(PDF de 90.1 ko)
20_Financement des voyages scolaires
(PDF de 92.4 ko)
21_Passation de conventions de contrats et de marchés
(PDF de 91.9 ko)
22_Budget initial
(PDF de 91.8 ko)