ACTES ADMINISTRATIFS DU CA DU 26/11/2015 publié le 02/12/2015

VOIR PJ

Documents joints
un document 15_Délégation de signature (PDF de 90.8 ko)
un document 16_Orientation et affectation des élèves (PDF de 90.2 ko)
un document 17_Mise en oeuvre et organisation de l'Histoire des Arts (PDF de 90.6 ko)
un document 18_Parcours avenir (PDF de 90.1 ko)
un document 19_Plan annuel d'actions et de projets (PDF de 90.1 ko)
un document 20_Financement des voyages scolaires (PDF de 92.4 ko)
un document 21_Passation de conventions de contrats et de marchés (PDF de 91.9 ko)
un document 22_Budget initial (PDF de 91.8 ko)
un document 23_Délégation du CA au CE pour la passation des marchés à incidence financière annuelle (PDF de 91.7 ko)

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Auteur

 Secrétaire de Direction-Mme BONNET

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