Actes Administratifs du CA du 12 octobre 2015

publié le 09/11/2015,
par  Secrétaire de Direction - Murielle BONNET


Documents joints

1- Règlement Intérieur du CA 2015/2016
1- Règlement Intérieur du CA 2015/2016
2_Attribution IMP RUPN
2_Attribution IMP RUPN
3_Contrat d'hébergement du site de l'établissement
3_Contrat d'hébergement du site de l'établissement
4_Autorisation de recrutement des personnels (...)
4_Autorisation de recrutement des personnels (...)
5_Financement des voyages scolaires
5_Financement des voyages scolaires
6_Concession de logements 2016
6_Concession de logements 2016
7_Utilisation des locaux hors temps scolaire
7_Utilisation des locaux hors temps scolaire
8_Convention relative à la mise à disposition (...)
8_Convention relative à la mise à disposition (...)
9_Rectification de la répartition des crédits (...)
9_Rectification de la répartition des crédits (...)
10_Remboursement des frais de déplacement
10_Remboursement des frais de déplacement
11_Charges communes 2016
11_Charges communes 2016
12_Modalités des voyages scolaires
12_Modalités des voyages scolaires
13_Acceptation de dons et legs
13_Acceptation de dons et legs
14_Convention d'utilisation des locaux hors (...)
14_Convention d'utilisation des locaux hors (...)

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