Transports scolaires et responsablités

publié le 12/03/2014, mis à jour le 18/03/2014,
par  autuoro

Mesdames, Messieurs les parents d’élèves,
Le code de l’éducation est très clair sur le point suivant, les élèves utilisant les transports scolaires demeurent sous ma responsabilité tout le temps de leur présence.
De fait, quand vous signez une autorisation à votre enfant qui utilise habituellement les transports scolaires pour quitter seul l’établissement à la fin des cours (sachant que cela doit rester très exceptionnel), il ne peut ensuite reprendre les transports scolaires. S’il reprend les transports scolaires dans de telles conditions, il sera resté intégralement sous ma responsabilité, même pour une présence hors établissement (circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996), et même si vous lui aviez fait un mot pour sortir.
Je vous enjoins donc à n’utiliser qu’avec parcimonie une telle disposition car si je devais me rendre compte que des élèves utilisant les transports scolaires quittent le collège dans l’après midi, puis reviennent à 16 h 30 reprendre les bus, je ferais immédiatement modifié le règlement intérieur qui interdira alors toute sortie d’élève « régime carte rouge » de l’établissement sans être au préalable pris en charge par un adulte clairement identifié.
Comptant sur votre compréhension

Bruno QUINTARD
Principal


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