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DNB 2018 et Carte d'Identité publié le 14/05/2018

Madame, Monsieur,

Dans les semaines qui viennent, à l’approche des examens scolaires, les candidats, qui pour certains ne disposaient pas jusqu’ici de titre d’identité, vont engager des démarches pour être à même de justifier de leur identité à l’occasion des épreuves.

Dans cette perspective, je souhaite attirer votre attention sur les modalités de délivrance des titres d’identité.

Depuis le 15 mars 2017, en région Nouvelle Aquitaine, le dépôt des demandes de carte d’identité se fait selon les mêmes modalités que celles adoptées précédemment pour les passeports.

Aussi, désormais, en Deux-Sèvres, ces titres doivent être exclusivement sollicités auprès des quinze mairies du département équipées de dispositif de recueil dans la mesure où la formalité est dématérialisée.

Le délai global de remise du titre, tel que perçu pour l’usager, court entre la prise de rendez-vous en mairie et la réception de la pièce d’identité. Il dépend donc pour partie de l’accueil et de l’enregistrement de la demande dans les mairies et pour partie des services de l’Etat pour ce qui concerne les phases d’instruction du dossier et la mise en production du titre.

Dans le cadre de ce nouveau dispositif, sont observés l’allongement des délais pour obtenir un rendez-vous en mairie et pour le traitement des dossiers par les Centres d’Expertise et de Ressources Titres situés, pour la région Nouvelle Aquitaine, en préfecture d’Agen, d’Angoulême et de Guéret. De plus, cette période de l’année est marquée par une augmentation globale des demandes.

Cordialement,

Alain Pairault
Principal