Élection des représentants des parents d'élèves au Conseil d'Administration publié le 10/09/2015

Madame, Monsieur,

Les élections des représentants des parents au Conseil d’Administration du collège auront lieu vendredi 09 octobre 2015. Les représentants des parents (6 personnes) et des élèves (2) forment un tiers de la composition totale du Conseil d’Administration qui est tripartite, les deux autres tiers comprenant :
- 8 représentants de l’administration, des collectivités territoriales et personnalités qualifiées.
- 8 représentants des personnels de l’établissement (d’enseignement et d’éducation, administratifs, sociaux, de santé, techniques, ouvriers de service).

Les élus au Conseil d’Administration peuvent également participer à la commission permanente et au conseil de discipline du collège (sauf les représentants des collectivités territoriales).

Les textes réglementaires, parus au journal officiel du 19 juin 2004, mentionnent que “chaque parent d’un enfant, quelle que soit sa situation matrimoniale est électeur et éligible à ces élections, sauf dans le cas où il s’est vu retirer l’autorité parentale. Les deux parents figurent sur la liste électorale, dans la mesure toutefois où les informations concernant chacun d’eux auront été communiquées à l’établissement”. La liste des électeurs sera consultable dans l’entrée du collège du 19 septembre au 09 octobre 2015.

Tous les parents (père et mère) sont donc électeurs et éligibles, qu’ils appartiennent à une fédération de parents ou qu’ils se regroupent en dehors de toute appartenance (chaque liste peut comporter au maximum 12 noms, au minimum deux noms). Les élections se font donc au scrutin de liste, sans panachage, ni radiation, ni surcharge, à la proportionnelle, par liste entière.

Le dépôt des listes doit se faire au secrétariat avant lundi 28 septembre 2015 - minuit.

Le matériel et les modalités du vote, seront remis aux élèves le deux octobre au plus tard. Vous en accuserez réception à l’aide du coupon-réponse joint. Le dépouillement aura lieu le 9 octobre à partir de 16 H 30 au collège.

Je vous informe qu’en cas de difficulté qui ne pourrait trouver sa solution dans l’établissement, vous pouvez faire appel au médiateur académique (Mme Renée CERISIER, Rectorat, 22, rue Guillaume VII Le Troubadour - B.P. 625 – 86022 POITIERS Cedex - mél. :1mediateur@ac-poitiers.fr).

J’attire votre attention sur l’importance de cette élection : l’implication des familles est un facteur important de la réussite des élèves.

Avec mon dévouement,

Fares Cheniguer

(1) mediateur@ac-poitiers.fr